Le site Internet www.opencaps.io est édité par la société U2P SAS dont le siège social est situé Immeuble Le Silex 2 – Chez Wellio 9-13, Rue des Cuirassiers 69003 Lyon, France , inscrite au RCS de Lyon sous le numéro 444 305 098.
Tél : +33 (0)4 78 18 44 16
Contactez-nous
Capital social : 4 290 144 €
Numéro de TVA intracommunautaire : FR 88 444 305 098
Directeur de la publication : Emmanuel Olivier
OpenCaps est une marque déposée de U2P.
La société U2P est titulaire ou concessionnaire des droits de propriété intellectuelle attachés au site Internet www.opencaps.io, et ce, particulièrement sur la structure générale du site Internet, que sur le contenu de ce dernier. Ainsi, toute représentation, reproduction, modification et/ou exploitation totale ou partielle du site Internet www.opencaps.io et/ou de son contenu, par quelque procédé que ce soit, sur quelque support que ce soit et sous quelque forme que ce soit, sans l’autorisation expresse et préalable de la société U2P, est interdite et constitue des actes de contrefaçon de droit d’auteur, par application des dispositions du Code de la propriété intellectuelle, lesquels engage la responsabilité pénale et civile de l’utilisateur.
©2023 OpenCAps – U2P. Tous droits réservés.
Loi « informatique et liberté »
Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, vous bénéficiez d’un droit d’accès, d’opposition, de rectification et de suppression des informations qui vous concernent.
Pour cela, vous pouvez choisir d’adresser votre demande (en nous indiquant votre nom, prénom, adresse postale et/ou adresse électronique) :
– Grâce à la rubrique contact.
– Par courrier postal à l’adresse d’U2P - OpenCAps indiquée ci-dessus.
En cas de demande de suppression des informations qui vous concernent, nous pourrons toutefois les conserver dans nos archives et ce pour la durée nécessaire à satisfaire à nos obligations légales, comptables et fiscales.